Conclusions préliminaires

Le CCT est encore aux stades préliminaires de consultation avec les organismes de conservation, les alliances provinciales des organismes de conservation et d’autres intervenants. Néanmoins, certaines conclusions préliminaires tirées par le forum national tenu en février 2020, le Comité consultatif et un groupe de travail de personnes travaillant pour les organismes de conservation figurent ci-dessous. Aucune décision n’a été prise à l’égard de ces conclusions. Par conséquent, toute personne qui aurait d’autres commentaires à ces sujets est priée d’en faire part au CCT.

1. Tous les éléments énumérés dans les Normes et pratiques ne sont pas nécessaires à l’efficacité du programme d’assurance du rendement

Les Normes et pratiques des organismes de conservation canadiens sont composées de 144 éléments regroupés dans 60 pratiques, qui, elles, font partie de 12 normes. En outre, bon nombre des éléments comprennent plusieurs dispositions. L’évaluation de la mise en œuvre de tous les éléments et sous-éléments serait trop onéreuse tant pour les organismes de conservation que pour le CCT. D’ailleurs, une telle mesure n’est pas considérée comme nécessaire. Les éléments sont largement complémentaires. Ainsi, il devrait suffire d’évaluer certains éléments clés afin de déterminer si un organisme de conservation met en œuvre les Normes et pratiques de manière efficace. Une approche de ce type serait cohérente avec celle prise par la Land Trust Alliance et la Land Trust Accreditation Commission des États-Unis, où des « éléments indicateurs » ont été cernés aux fins de l’accréditation.

2. Un ensemble d’éléments communs devraient former les assises d’un programme d’assurance du rendement

La communauté des organismes de conservation canadiens est très diversifiée. Or, selon les opinions les plus répandues, un ensemble d’éléments communs devrait être appliqué aux organismes de conservation qui participent à un programme d’assurance du rendement. Ainsi, les grands organismes de conservation régionaux et nationaux seraient évalués selon le même ensemble d’éléments que les organismes communautaires à but non lucratif. 

3. Le programme d’assurance du rendement initial devrait évaluer un plus petit nombre d’éléments dans l’optique d’élargir éventuellement la portée du programme au fil du temps pour y inclure d’autres éléments

Vu le grand nombre d’organismes de conservation communautaires à but non lucratif ainsi que le besoin largement reconnu d’un renforcement des capacités, il existe des appuis pour la sélection d’un plus petit nombre d’éléments clés dans le cadre du programme initial. Cela aiderait à limiter le fardeau sur les organismes participant au programme et garantirait que le programme demeure utile tant pour aider les organismes à cerner leurs besoins et leurs priorités en matière de renforcement des capacités que pour maintenir la confiance des bailleurs de fonds et du public envers les organismes de conservation et le programme d’assurance du rendement. Ultérieurement, d’autres éléments pourraient être incorporés au programme, ce qui refléterait la croissance et le renforcement des capacités du secteur.

4. Il devrait exister un seul niveau d’assurance du rendement

Certains programmes d’assurance du rendement prévoient un classement parmi plusieurs niveaux. Par exemple, le programme de certification des bâtiments écologiques LEED prévoit un système d’évaluation permettant un classement parmi quatre niveaux : platine, or, argent et certifié. Quant à un éventuel programme d’assurance du rendement, jusqu’à présent, les avis sont en faveur d’une « désignation » unique plutôt qu’un classement par niveaux. Une « désignation » unique serait cohérente avec l’approche finalement adoptée aux États-Unis dans le cadre de son programme d’accréditation des organismes de conservation des terres.

5. La participation au programme devrait être volontaire

Conformément aux commentaires reçus jusqu’à présent, le CCT reste d’avis que la participation à un programme d’assurance du rendement devrait être volontaire. En ce qui concerne la mise en œuvre des Normes et pratiques, les organismes de conservation sont tous différents. Il est donc important de permettre aux organismes de conservation de décider eux-mêmes si et quand ils participeront à un programme d’assurance du rendement. Par ailleurs, le CCT travaillera avec les organismes de conservation et les aidera à participer au programme avec succès.

6. Le programme devrait être accessible

Le CCT souhaite s’assurer que le programme est accessible aux organismes de conservation. Par conséquent, il travaillera à réduire le fardeau du programme sur les organismes de conservation, en particulier les organismes de conservation communautaires qui peuvent ne pas disposer d’un personnel salarié. De surcroît, comme nous l’avons mentionné ci-dessus, le CCT travaillera avec les organismes de conservation souhaitant participer au programme afin de leur offrir un soutien, au besoin.

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